{"id":192,"date":"2026-07-12T14:53:08","date_gmt":"2026-07-12T12:53:08","guid":{"rendered":"https:\/\/ogma-insight.fr\/blog\/?p=192"},"modified":"2026-08-25T15:06:27","modified_gmt":"2026-08-25T13:06:27","slug":"projet-de-decret-qualiopi-on-en-est-ou","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ogma-insight.fr\/blog\/2026\/07\/12\/projet-de-decret-qualiopi-on-en-est-ou\/","title":{"rendered":"Projet de d\u00e9cret Qualiopi : on en est o\u00f9 ?"},"content":{"rendered":"\n
\n

Mise \u00e0 jour du 25 ao\u00fbt 2026.<\/strong> Cet article avait \u00e9t\u00e9 \u00e9crit en juillet sur la base d’un projet de d\u00e9cret. Ce n’est plus un projet. Le d\u00e9cret n\u00b0 2026-728 du 1er ao\u00fbt 2026 a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 au Journal officiel du 4 ao\u00fbt 2026 (NOR TRSD2619632D, texte 11 sur 162) et entre en vigueur le 1er novembre 2026. L’article a \u00e9t\u00e9 r\u00e9\u00e9crit \u00e0 partir du texte officiel, et le fichier de comparaison refait ligne \u00e0 ligne sur la version publi\u00e9e. Le lien de t\u00e9l\u00e9chargement est inchang\u00e9.<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

\"Main<\/figure>\n\n\n\n

En mars, on \u00e9crivait qu’un plan n’est pas un d\u00e9cret<\/a>. En juillet, on \u00e9crivait qu’un projet de d\u00e9cret n’est pas un d\u00e9cret publi\u00e9. Cette fois, il l’est. Le texte est paru, il est dat\u00e9, il est num\u00e9rot\u00e9, et il s’appliquera le 1er novembre 2026.<\/p>\n\n\n\n

Une pr\u00e9cision au passage, parce qu’elle explique beaucoup de confusions. Ce qui vient de changer, c’est le r\u00e9f\u00e9rentiel lui-m\u00eame, l’annexe r\u00e9glementaire qui fixe les indicateurs. Les versions successives dont tout le monde parle depuis des ann\u00e9es, jusqu’\u00e0 la V9, ce sont des versions du guide de lecture, pas du r\u00e9f\u00e9rentiel. Le socle r\u00e9glementaire, lui, n’avait pas boug\u00e9 depuis 2019. On y revient plus bas, parce que c’est exactement l\u00e0 que se joue la suite.<\/p>\n\n\n\n

Donc pas de panique, mais plus de \u00ab on verra \u00bb. Il y a maintenant un texte opposable et une date. La clart\u00e9, \u00e7a rassure. La peur, \u00e7a facture.<\/p>\n\n\n\n

Ce qui change vraiment au 1er novembre<\/h2>\n\n\n\n

Pas de bouleversement de structure, d’abord. Sept crit\u00e8res, la m\u00eame logique. Sur les trente-deux indicateurs actuels, dix-huit ne bougent pas d’une virgule, quatorze sont retouch\u00e9s, et un trente-troisi\u00e8me appara\u00eet. Aucun n’est supprim\u00e9. Le r\u00e9f\u00e9rentiel que vous connaissez reste le r\u00e9f\u00e9rentiel. Pas de tsunami, pas de quatorze nouveaux indicateurs.<\/p>\n\n\n\n

Et sur ces quatorze retouches, toutes ne se valent pas. L’indicateur 31 remplace une virgule par \u00ab ainsi que \u00bb. L’indicateur 9 passe de \u00ab informe des conditions \u00bb \u00e0 \u00ab informe sur les conditions \u00bb. Si vous cherchez ce que \u00e7a change dans votre syst\u00e8me documentaire, la r\u00e9ponse est : rien. Pour un organisme de formation continue classique, ce sont cinq \u00e0 six indicateurs qui demandent r\u00e9ellement du travail, pas trente-trois.<\/p>\n\n\n\n

Mais soyons honn\u00eates : ces cinq ou six-l\u00e0 ne sont pas d\u00e9coratifs. Et ils ne partent pas dans tous les sens non plus. Ils dessinent six chantiers, qu’il vaut mieux ne pas confondre, parce qu’ils ne mobilisent ni les m\u00eames documents ni les m\u00eames personnes.<\/p>\n\n\n\n

\"Cubes<\/figure>\n\n\n\n
    \n
  1. La sinc\u00e9rit\u00e9 de ce que vous dites au public.<\/strong> L’indicateur 1 interdit d\u00e9sormais toute information de nature \u00e0 induire le public en erreur, en visant nomm\u00e9ment les conditions d’acc\u00e8s, le contenu, les modalit\u00e9s p\u00e9dagogiques, le financement et les droits de poursuite d’\u00e9tudes. L’indicateur 2 impose de dire comment vos indicateurs de r\u00e9sultats sont calcul\u00e9s. Deux ajouts qui font passer l’information du public de \u00ab compl\u00e8te \u00bb \u00e0 \u00ab v\u00e9rifiable \u00bb.<\/li>\n\n\n\n
  2. La ma\u00eetrise de ce que vous d\u00e9l\u00e9guez.<\/strong> L’indicateur 27 ne se contente plus d’exiger que vous vous assuriez de la conformit\u00e9 de vos sous-traitants au r\u00e9f\u00e9rentiel : il impose d’en assurer la tra\u00e7abilit\u00e9 dans les contrats de sous-traitance. Jusqu’ici, la pratique courante tenait en une ligne gliss\u00e9e dans le contrat, du type \u00ab le prestataire s’engage \u00e0 respecter le r\u00e9f\u00e9rentiel Qualiopi \u00bb. Elle passait. \u00c0 mon sens elle n’a jamais engag\u00e9 \u00e0 grand-chose, puisqu’elle n’est ni v\u00e9rifiable ni opposable, mais elle passait. Ce n’est plus le cas. Ce que le contrat doit porter d\u00e9sormais, c’est la place du sous-traitant dans votre cha\u00eene de production, ce qui lui incombe concr\u00e8tement, et de quoi le prouver. C’est un autre chantier, avec d’autres documents, et il touche tous ceux qui font intervenir des formateurs externes ou du portage salarial.<\/li>\n\n\n\n
  3. La protection des personnes, surtout des mineurs.<\/strong> La pr\u00e9vention et le traitement des violences, du harc\u00e8lement et des discriminations arrivent aux indicateurs 12, 14 et 15, avec une proc\u00e9dure de traitement sans d\u00e9lai des ruptures li\u00e9es \u00e0 ces situations, une information renforc\u00e9e des apprentis mineurs, la mention du m\u00e9diateur de l’apprentissage et le signalement des dysfonctionnements \u00e0 l’inspection du travail. C’est probablement le plus gros chantier du d\u00e9cret, et pour une raison simple : l\u00e0 o\u00f9 les autres exigences demandent de mieux formaliser ce que vous faites d\u00e9j\u00e0, celle-ci demande de cr\u00e9er ce qui n’existe pas. Une proc\u00e9dure de signalement, \u00e7a ne se r\u00e9dige pas la veille de l’audit. Attention d’ailleurs \u00e0 ne pas classer le sujet dans la case CFA : l’indicateur 12 est commun \u00e0 tous. Les CFA auront le plus \u00e0 faire, ils ne seront pas les seuls \u00e0 faire.<\/strong><\/li>\n\n\n\n
  4. La preuve que la formation a r\u00e9ellement lieu.<\/strong> L’indicateur 19 demande de v\u00e9rifier l’effectivit\u00e9 du suivi lorsque des modules p\u00e9dagogiques sont r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 distance, et impose un r\u00e9f\u00e9rent p\u00e9dagogique par formation au-del\u00e0 d’un nombre d’intervenants fix\u00e9 par arr\u00eat\u00e9. Autrement dit, ouvrir un acc\u00e8s \u00e0 une plateforme ne prouve plus rien, il faut savoir qui a suivi quoi. Ce point concerne tout le monde, pas seulement les CFA.<\/li>\n\n\n\n
  5. La gouvernance des CFA.<\/strong> L’indicateur 20 ajoute la qualit\u00e9 du pilotage de la formation et la participation des apprentis, des formateurs et des entreprises \u00e0 la gouvernance. Et lorsque la proportion d’heures assur\u00e9es par des intervenants permanents passe sous un seuil fix\u00e9 par arr\u00eat\u00e9, des modalit\u00e9s renforc\u00e9es de supervision p\u00e9dagogique et de contr\u00f4le de la qualit\u00e9 des interventions s’imposent. En clair, un CFA qui fonctionne essentiellement avec des vacataires devra d\u00e9montrer comment il ma\u00eetrise ce qui se passe en salle.<\/li>\n\n\n\n
  6. L’am\u00e9lioration continue qui se d\u00e9montre.<\/strong> L’indicateur 32 ne se contente plus de mesures d’am\u00e9lioration prises au coup par coup : il demande une d\u00e9marche d’am\u00e9lioration continue et, surtout, une analyse des risques sur la qualit\u00e9 des formations d\u00e9livr\u00e9es. C’est un vrai changement de nature, on passe du correctif au pr\u00e9ventif. Et le nouvel indicateur 33 vient compl\u00e9ter le dispositif c\u00f4t\u00e9 apprentissage.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    Le fil commun, si on ne devait en retenir qu’un : moins de d\u00e9claratif, plus de preuve que la formation se passe vraiment.<\/p>\n\n\n\n

    Le trente-troisi\u00e8me, justement. Il ne sort pas de nulle part et il n’est pas l\u00e0 pour faire joli. Il est cibl\u00e9 apprentissage, donc CFA, et il demande de faire \u00e9valuer les contenus et les enseignements par les apprenants eux-m\u00eames, distinctement du recueil g\u00e9n\u00e9ral de satisfaction, avec un partage des r\u00e9sultats aux \u00e9quipes p\u00e9dagogiques et une mesure p\u00e9riodique de l’efficacit\u00e9. Cibl\u00e9, pas gratuit.<\/p>\n\n\n\n

    On avait \u00e9crit en juillet que le rangement se discutait, qu’une exigence sp\u00e9cifique ajout\u00e9e \u00e0 l’indicateur 30 aurait sans doute suffi. Le texte a tranch\u00e9 autrement, c’est act\u00e9, et la grille passe \u00e0 trente-trois. On note simplement que le d\u00e9bat portait sur la place, jamais sur le fond.<\/p>\n\n\n\n

    Un point m\u00e9rite d’\u00eatre signal\u00e9, parce qu’il touche deux indicateurs tr\u00e8s concrets. Le d\u00e9cret renvoie deux fois \u00e0 un arr\u00eat\u00e9 qui n’est pas encore paru. \u00c0 l’indicateur 19, le r\u00e9f\u00e9rent p\u00e9dagogique par formation devient obligatoire au-del\u00e0 d’un nombre d’intervenants par formation fix\u00e9 par arr\u00eat\u00e9. \u00c0 l’indicateur 20, les modalit\u00e9s renforc\u00e9es de supervision s’imposent lorsque la proportion d’heures assur\u00e9es par des intervenants permanents passe sous un seuil fix\u00e9 par arr\u00eat\u00e9. On sait donc ce qui d\u00e9clenche l’obligation. On ne sait pas encore \u00e0 partir de quand.<\/p>\n\n\n\n

    Le fichier par indicateur<\/h2>\n\n\n\n
    \"Extrait<\/figure>\n\n\n\n

    Parce qu’une affirmation sans preuve ne vaut rien, le fichier de comparaison indicateur par indicateur a \u00e9t\u00e9 refait sur le texte publi\u00e9. Pour chacun des trente-trois, vous voyez le libell\u00e9 V9 actuel, le libell\u00e9 du d\u00e9cret avec les ajouts en rouge et les suppressions barr\u00e9es, et ce qui change en clair. La comparaison est mot \u00e0 mot, pas un r\u00e9sum\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

    Si vous aviez t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 la version de juillet, trois \u00e9carts entre le projet et le texte publi\u00e9 valent le d\u00e9tour. \u00c0 l’indicateur 19, le seuil du r\u00e9f\u00e9rent p\u00e9dagogique est pr\u00e9cis\u00e9 : c’est un nombre d’intervenants par formation, l\u00e0 o\u00f9 le projet parlait vaguement d’un seuil. \u00c0 l’indicateur 20, le prestataire doit s’assurer de la mise en \u0153uvre des modalit\u00e9s renforc\u00e9es, et pas seulement des modalit\u00e9s. Et l’indicateur 31, donn\u00e9 pour inchang\u00e9, bouge finalement d’un mot. D’o\u00f9 dix-huit inchang\u00e9s et quatorze modifi\u00e9s, au lieu de dix-neuf et treize.<\/p>\n\n\n\n

    L’id\u00e9e n’est pas de vous faire lire le d\u00e9cret en entier. C’est de vous permettre de vous localiser d’un coup d’\u0153il : ce qui bouge chez vous, ce qui ne bouge pas, ce qui rel\u00e8ve sp\u00e9cifiquement du CFA. Et pour ceux qui veulent avancer maintenant, il donne de quoi b\u00e2tir un premier plan d’action, indicateur par indicateur. Un texte r\u00e9glementaire devient une liste de points \u00e0 cocher. Je vous laisse en prendre connaissance. Vous verrez, c’est plus pr\u00e9cis, et moins spectaculaire, que ce que certains webinaires laissent entendre.<\/p>\n\n\n\n

    \n
    T\u00e9l\u00e9charger le fichier de comparaison (acc\u00e8s libre)<\/a><\/div>\n<\/div>\n\n\n\n

    Le fichier de comparaison des indicateurs, V9 face au d\u00e9cret n\u00b0 2026-728 du 1er ao\u00fbt 2026 (NOR TRSD2619632D, JO du 4 ao\u00fbt 2026), est en acc\u00e8s libre ci-dessus. Il porte sur le texte publi\u00e9, dont l’entr\u00e9e en vigueur est fix\u00e9e au 1er novembre 2026. Le guide de lecture applicable \u00e0 ce nouveau r\u00e9f\u00e9rentiel et les arr\u00eat\u00e9s d’application n’\u00e9taient pas parus \u00e0 la date de mise \u00e0 jour de cet article. Cet article a une vis\u00e9e d’information et ne remplace pas la lecture des textes officiels ni une analyse adapt\u00e9e \u00e0 votre situation.<\/em><\/p>\n\n\n\n

    La seconde marche<\/h2>\n\n\n\n
    \"Main<\/figure>\n\n\n\n

    Le texte est publi\u00e9, la date est pos\u00e9e, on pourrait cocher la case et se dire que tout est r\u00e9gl\u00e9. Sauf qu’un r\u00e9f\u00e9rentiel qui change ne suffit pas \u00e0 changer les audits.<\/p>\n\n\n\n

    Ce qui fait foi le jour de l’audit, ce n’est pas seulement le r\u00e9f\u00e9rentiel, c’est le guide de lecture : l’interpr\u00e9tation op\u00e9rationnelle, indicateur par indicateur, avec les niveaux attendus, les exemples de preuves et les non-conformit\u00e9s. C’est ce document que votre auditeur a r\u00e9ellement en main. Et \u00e0 ce jour, il n’est pas paru dans sa version actualis\u00e9e. Les deux arr\u00eat\u00e9s \u00e9voqu\u00e9s plus haut non plus.<\/p>\n\n\n\n

    Comment sera lu le trente-troisi\u00e8me indicateur ? Quel niveau attendu, quelles preuves recevables ? Qu’est-ce qu’un intervenant permanent, notion que le d\u00e9cret utilise sans la d\u00e9finir ? \u00c0 partir de combien d’intervenants faut-il un r\u00e9f\u00e9rent p\u00e9dagogique ? Un texte peut tr\u00e8s bien entrer en vigueur au 1er novembre et rester, dans les faits, d\u00e9licat \u00e0 auditer tant que sa lecture officielle n’est pas publi\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

    En juillet, on parlait de deux incertitudes : le texte pouvait encore bouger, et le guide de lecture n’existait pas. La premi\u00e8re est lev\u00e9e. La seconde ne l’est pas. C’est elle, ce fameux guide dont on parlait d\u00e9j\u00e0 en mars, qui d\u00e9cidera vraiment de votre quotidien.<\/p>\n\n\n\n

    Alors on fait quoi d’ici novembre ?<\/h2>\n\n\n\n
    \"Personne<\/figure>\n\n\n\n

    On avance l\u00e0 o\u00f9 le texte est explicite, et on attend l\u00e0 o\u00f9 il renvoie \u00e0 autre chose. Ce n’est pas de l’attentisme, c’est du s\u00e9quen\u00e7age.<\/p>\n\n\n\n

    Trois chantiers ne d\u00e9pendent d’aucun seuil ni d’aucune interpr\u00e9tation, et vous pouvez les ouvrir d\u00e8s maintenant sans risque de travailler pour rien. Relire votre communication publique avec un \u0153il de sceptique, en traquant tout ce qui pourrait induire en erreur sur l’acc\u00e8s, le contenu, le financement ou la poursuite d’\u00e9tudes. \u00c9crire noir sur blanc comment vous calculez vos indicateurs de r\u00e9sultats, taux de satisfaction compris. Et faire figurer l’exigence de conformit\u00e9 au r\u00e9f\u00e9rentiel dans vos contrats de sous-traitance, si ce n’est pas d\u00e9j\u00e0 fait. Aucun de ces trois points ne bougera avec le guide de lecture.<\/p>\n\n\n\n

    Si vous \u00eates CFA, ajoutez-y la lecture attentive des indicateurs 14, 15, 20 et 33. C’est l\u00e0 que le d\u00e9cret demande le plus, et c’est l\u00e0 que le d\u00e9lai de trois mois est le plus court.<\/p>\n\n\n\n

    Ce qu’on ne recommande pas, en revanche, c’est de refondre tout votre syst\u00e8me documentaire avant de conna\u00eetre les niveaux attendus. Reformuler quarante documents sur une interpr\u00e9tation personnelle du texte, pour les reformuler \u00e0 nouveau quand le guide sortira, c’est du travail pay\u00e9 deux fois. Maison en ordre sur la V9, chantiers ouverts sur ce qui est certain, d\u00e9cision finale quand la lecture officielle est l\u00e0.<\/p>\n\n\n\n

    D\u00e8s que le guide de lecture et les arr\u00eat\u00e9s tombent, on d\u00e9cortique et on met le fichier \u00e0 jour. Comme d’habitude, du concret, pas des rumeurs.<\/p>\n\n\n\n

    <\/p>\n\n\n\n

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